1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (ci-après “CGU/CGV”) régissent l’accès et l’utilisation du site [Nom du site], proposant des cours en ligne accessibles via achat direct ou abonnement mensuel/annuel.
En accédant au site ou en achetant un service, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions.

2. Services proposés

Le site propose :

L’achat direct de cours en ligne,

La souscription à un abonnement mensuel ou annuel permettant l’accès à un catalogue de contenus.

Les contenus disponibles, leurs modalités d’accès et leurs tarifs sont précisés sur le site.

3. Inscription et compte utilisateur

L’accès aux services nécessite la création d’un compte utilisateur.

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour.

L’identifiant et le mot de passe sont strictement personnels et confidentiels.

4. Tarifs et modalités de paiement

Les prix sont indiqués en [devise, ex. euros / dirhams], toutes taxes comprises (TTC).

Le paiement peut être effectué par [préciser les moyens de paiement acceptés : carte bancaire, PayPal, etc.].

En cas d’abonnement, le montant est prélevé automatiquement selon la périodicité choisie (mensuelle ou annuelle).

Le site se réserve le droit de modifier ses tarifs, mais les abonnements en cours ne seront pas affectés jusqu’à leur échéance.

5. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après l’achat, dès lors que l’utilisateur a donné son accord préalable à l’exécution du service.

6. Accès aux services

L’accès aux cours est possible 24h/24 et 7j/7, sauf cas de force majeure ou interruption nécessaire pour maintenance.

Le site ne saurait être tenu responsable de difficultés liées à la connexion internet de l’utilisateur.

7. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (cours, vidéos, documents, textes, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur.

Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est interdite.

8. Résiliation

L’utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment depuis son compte client.

En cas de manquement aux CGU/CGV, le site se réserve le droit de suspendre ou supprimer un compte sans préavis.

9. Responsabilité

L’éditeur du site met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la qualité des services.

Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de dommage lié à un usage non conforme ou à des interruptions indépendantes de sa volonté.

10. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de Confidentialité, disponible sur le site.

11. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU/CGV sont soumises au droit [français / marocain – selon ton choix].
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.